Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC Merlot CARIGNAN du Peloux
ETS DU PELOUX

Numéro de dépôt :
3295823
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/06/2014
MC Merlot CARIGNAN du Peloux de ETS DU PELOUX

Présentation de la marque MC Merlot CARIGNAN du Peloux

Déposée le 7 juin 2004 par la société ETS DU PELOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MC Merlot CARIGNAN du Peloux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société ETS DU PELOUX domicilié(e) RN 7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX domicilié(e) RN 7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

La marque MC Merlot CARIGNAN du Peloux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295823.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC Merlot CARIGNAN du Peloux est expirée depuis le 7 juin 2014.

ETS DU PELOUX a également déposé les autres marques suivantes : UV UGNI VIOGNIER du peloux , CAVE PONT DE CRILLON , Accents du Rhône , BELMONT , CAVE DE SERRES CAVE VINICOLE DE SERRES. , CAVE DES BOSQUETS , PISTILOU , LE PONT D'AVIGNON , GC Grenache Cinsault du Peloux , Vignobles du Peloux


ETS DU PELOUX - RN 7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France - SIREN 572622017


Mr Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX - RN 7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586382 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée.